REPLAYS : https://www.lessem.fr/seminaire-snc-2022/ 

Date et lieu

Où : à Lyon au centre INRAE Lyon-Grenoble Auvergne-Rhône-Alpes - 5 rue de la Doua – CS20244 – 69625 Villeurbanne Cedex

Quand : le mardi 17 mai 2022 

Objectifs de l'événement

Dans le prolongement du webinaire « Sites Naturels de Compensation : quels freins et perspectives ? » organisé en 2020 et du numéro 38 de la revue Sciences Eaux et Territoires paru en février 2022, nous vous invitons à une journée d'échange sur les SNC pour venir poser toutes vos questions.

Objectifs de la journée :

1. Favoriser les échanges en privilégiant des temps de questions-réponses entre les participants et les acteurs du dispositif SNC
2. Apporter des éclairages sur la façon de développer des SNC dans la pratique
3. Poursuivre les réflexions soulevées lors du webinaire SNC de 2020 et au travers du numéro spécial SNC de 2022 
4. Rappeler les éléments de contexte dans lequel le dispositif de SNC se développe (aspects économiques, écologiques et planification territoriale, procédure d’agrément…)

Afin de profiter au mieux de la journée, vous avez la possibilité de consulter en amont le numéro spécial SNC de la revue Sciences Eaux et Territoires :

http://www.set-revue.fr/sites-naturels-de-compensation-quels-freins-et-perspectives 

Ainsi que le webinaire SNC de 2020 :

https://www.lessem.fr/webinaire-snc-2020/ 

La journée prend la forme d’une rencontre en présentiel au centre INRAE de Lyon-Villeurbanne (pas de visio-conférence).

La journée est gratuite, inscription obligatoire (100 places, repas du midi offert)

Contexte

La séquence « Eviter Réduire Compenser » (ERC) a vocation à limiter l’impact de projets, de plans et programmes d’aménagements sur la biodiversité selon le principe de « non perte nette » (NPN). La compensation à la demande, dernière étape du triptyque, a longtemps été la seule modalité permettant aux aménageurs de s’acquitter de leur obligation à compenser les pertes de biodiversité n’ayant pu ni être évitées ni réduites. Toutefois, les retours d’expérience de cette approche « projet par projet » soulignent un certain nombre de difficultés d’efficacité, de pérennité des mesures, d’accès au foncier, de suivis, etc.

Depuis 2016 et la loi pour la Reconquête de la Biodiversité de la Nature et des Paysages, la France s'est dotée d’un nouveau dispositif de compensation : la compensation par « l’offre ». Un opérateur de compensation peut dorénavant sécuriser du foncier et mettre en œuvre des mesures compensatoires par anticipation au sein d’un Site Naturel de Compensation (SNC). A la suite de l’évaluation du projet de SNC et d’une procédure d’agrément pilotée par l’Etat, la plus-value écologique générée autorise la vente d’unités de compensation auprès d’aménageurs devant satisfaire à des obligations de compensation et impactant des habitats et des espèces similaires. Les SNC sont présentés par les opérateurs qui les mettent en œuvre comme une réponse à une partie des difficultés écologiques et foncières évoquées précédemment grâce notamment à la mutualisation des moyens et des mesures réalisées. Cette modalité permet de repenser en amont l’intégration des sites de compensation au sein de territoires à l'espace fini et soumis à des pressions croissantes de fragmentation et de dégradation des milieux. L’élaboration de projets de SNC pertinents constitue ainsi l'un des nouveaux défis d'aujourd'hui dans le but de favoriser la résilience des écosystèmes et la préservation de la biodiversité. 

L'équipe organisatrice : Steve Aubry (INRAE), Stéphanie Gaucherand (INRAE), Brian Padilla (MNHN), Sylvain Pioch (Univ. Paul Valéry Mtp 3/LAGAM), Thomas Spiegelberger (INRAE) et Anne-Charlotte Vaissière (Univ. Paris-Saclay/CNRS)

Pour tout renseignement : steve.aubry@inrae.fr